Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après dénommées “Conditions Générales de Vente”) ont pour objet de régir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles Amélie MOUNIER EI (ci-après dénommée “le Prestataire”) fournit ses services à ses clients. 

Les présentes Conditions Générales de Vente prévalent sur les informations commerciales figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Le Prestataire propose des services présentés par l’intermédiaire de son site Internet (https://www.ameliemounier.com). La liste et le descriptif des services proposés par Amélie Mounier EI peuvent être consultés sur le site susmentionné ainsi que ses pages de vente.

 

Présentation des parties 

Entre Amélie Mounier EI, micro-entreprise, à Vincennes, immatriculée sous le numéro SIRET 84773797000016, dûment habilitée aux fins des présentes. 

 

Amélie Mounier EI peut être jointe par email en remplissant le formulaire de contact accessible via la page “Contact”.

 

Ci-après dénommée “le Prestataire”.

 

Et la personne physique ou morale qui sollicite les services proposées par le Prestataire.

 

Ci-après dénommée “le Client”.

 

Article 1 : Objet

Le Prestataire propose des services en naturopathie, coaching bien-être et sonothérapie sous forme de séances proposées en session individuelle ou en session de groupe. 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont disponibles sur le site Internet du Prestataire (https://www.ameliemounier.com/cgv) et sont communiquées au Client à la demande de ce dernier.  En conséquence, toute commande implique l’adhésion complète et sans réserve aux Conditions Générales de Vente. 

Ces Conditions Générales s’appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les services rendus par le Prestataire au Client.

 

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de services visibles sur le site Internet du Prestataire et sont partie intégrantes du Contrat entre le Client et le Prestataire. 

Le Prestataire se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les Conditions Générales de Vente applicables alors sont celles étant en vigueur à la date de l’enregistrement de la commande. 

Ces Conditions Générales de Vente sont consultables sur le site Internet du Prestataire à l’adresse suivante : https://www.ameliemounier.com/. Le Prestataire s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve au moment de l’achat. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par le Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

 

Article 3 : Tarifs

Les prestations de services sont fournis aux tarifs figurant sur le site Internet du Prestataire au jour de la passation de la commande comme indiqué à l’article 3 relatif aux commandes susmentionné. Les prix sont exprimés en euros. Le Prestataire n’étant pas assujettie à la TVA, les prix sont donnés nets de taxe. (TVA non applicable, article 293 B du CGI). 

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site Internet. Toutefois, en aucun cas le Client ne pourra exiger l’application de réductions qui ne sont plus en vigueur le jour de la commande. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site Internet. 

Le Prestataire se réserve le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site Internet et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ses frais. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la réception du paiement des prestations de services commandés.

Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client ou feront l’objet d’un devis détaillé, à la demande du Client conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 II du Code de Commerce.

Le Prestataire se réserve le droit de répercuter sans préavis sur ses tarifs et commandes en cours, toute nouvelle augmentation de taux de taxes existantes.

 

Article 4 : Conditions de règlement

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les prestations de services en précommande.

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement par connexion sécurisée, par cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues) ou le cas échéant, par virement bancaire.

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la Société Stripe. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la Société Stripe et ne saurait être imputée au Prestataire.

Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits numériques et/ou prestations de services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Prestataire.

En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.

Par exception, à condition d’avoir été expressément prévu dans modalités de paiement, le règlement des prestations de service peut se faire par virement bancaire. Dans ce cas, les coordonnées bancaires seront transmises au Client sur la facture émise par le Prestataire avant le début de l’exécution du contrat ou le cas échéant, selon le calendrier d’échelonnement de paiement convenu entre le Prestataire et le Client, préalablement à l’exécution du contrat.

En cas de retard, des pénalités seront exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire conformément à la loi. Ces pénalités s’élèvent à 20% du montant total de la facture. En cas de non-paiement, le client prendra en charge tous les frais de recouvrement.

En cas de défaut de paiement total ou partiel, les prestations de services ne seront exécutées ou seront arrêtées.

 

Article 5 : Responsabilité

Les prestations de services vendues sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France.

Le Prestataire agit en qualité de Prestataire de services et dispense notamment les conseils les plus appropriés. A ce titre, il contracte une obligation de moyens. 

Il s’ensuit que la responsabilité éventuelle du Prestataire, quels que soient le fondement de la réclamation et la nature de la responsabilité concernée, est contractuellement limitée à un montant n’excédant pas le prix payé par le Client au Prestataire dans le cadre de la commande de prestations de services.

La responsabilité du Prestataire ne pourra par ailleurs être engagée que pour des faits établis qui lui seraient exclusivement imputables et sera limitée uniquement aux préjudices directs à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.

Le Prestataire ne pourra en aucun cas garantir le succès des accompagnements dispensés auprès du Client.

 

Article 6 : Assurances

Le Prestataire déclare avoir souscrit auprès de sa compagnie d’assurance toutes les assurances obligatoires pour exercer son activité et notamment une assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l’assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des Clients, à des prestataires de services ou à des tiers par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligences commises à l’occasion de son activité.

Le Prestataire s’engage à maintenir ces garanties pendant toute la durée d’exécution du contrat et à en justifier sur demande du Client.

 

Article 7 : Droit de rétraction 

7.1. Pour les prestations de services 

Conformément aux dispositions de l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la conclusion du contrat formalisé par le consentement donné par voie électronique pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. 

Pour exercer ce droit de rétractation, le Client Consommateur doit contacter le Prestataire par email en remplissant le formulaire de contact accessible via la page “Contact” afin d’examiner votre problème.

Le remboursement d’un acompte qui aurait été versé à la commande sera effectué au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la lettre. 

En revanche, seront dus les prestations de services réalisées durant cette période, conformément aux modalités de paiement convenu lors de la conclusion du contrat. S’il s’agit d’un forfait, le montant dû correspondra au prorata des prestations de services déjà réalisées. 

Cette présente disposition ne s’applique qu’aux Clients consommateurs.

 

Article 8 : Résiliation

En cas de manquement grave par l’une ou l’autre des parties à ses obligations au titre des présentes, non résolus dans un délai de trente (30) jours à compter de la lettre recommandée avec accusé de réception notifiant ce manquement adressé par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat. 

Il est entendu que le défaut de paiement par le Client de la commande constitue un manquement grave.

En cas de défaut de paiement par le Client des sommes dues, le Prestataire aura la faculté de suspendre la réalisation des Prestations jusqu’à complet paiement des sommes fixées.

 

Article 9 : Force majeure 

La responsabilité du Prestataire ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

 

Article 10 : Droit de Propriété Intellectuelle

Le contenu du site Internet est la propriété du Prestataire et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la Propriété Intellectuelle.

Le Prestataire reste propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur son site Internet, les documents de programme / formation, de naturopathie, de coaching, éléments visuels et sonores, vidéos, livre numériques, photographie, plan de programme / formation, textes de programme / formation, illustrations, études, dessins, modèles, prototypes, etc…, réalisés par lui-même en vue de la réalisation de la prestation de services au Client.  

 

En conséquence, le Client s’interdit toute reproduction ou exploitation desdites études, documents de programme / formation, éléments visuels et sonores, vidéos, livre numériques, photographie, plan de programme / formation, textes de programme / formation, illustrations dessins, modèles et prototypes, … etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. 

Le Client s’interdit par ailleurs de supprimer les mentions de copyrights, de marque ou de toute autre mention légale figurant sur les contenus proposés par le Prestataire.

Le Client s’engage à ne faire aucun usage de ces documents susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du Prestataire et s’engage à ne les divulguer à aucun tiers.

 

Toutefois, le Client ou tout abonné à la lettre d’information du Prestataire est autorisé à télécharger, à imprimer, à enregistrer ces produits et fonds documentaires relatifs aux prestations de services proposées pour leur usage personnel et non commercial.

Qu’il s’agisse de contenus gratuits ou payants, le Client ou tout abonné à la lettre d’information du Prestataire n’est pas autorisé à les exploiter, de quelque manière que ce soit.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable du Prestataire. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.*

 

Article 11 : Confidentialité des Données

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles puissent être collectées par le Prestataire qui agit en qualité de responsable de traitement au sens de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par le Règlement général sur la protection des données 2016/679 en date du 27 avril 2016.

 

11.1. Collecte et utilisation des Données Personnelles

Les “Données Personnelles” font référence aux informations concernant le Client en tant que personne physique qui sont communiquées volontairement par celui-ci ou que le Prestataire collecte dans le cadre de la prise de la prestation de services réalisée.

Les Données Personnelles regroupent des données nominatives (telles que les noms et coordonnées) et des données d’identification électronique disponibles. 

Les Données Personnelles du Client sont collectées pour les finalités suivantes : 

  • la gestion des Commandes et des relations avec le Client ;

  • l’information du Client relative aux offres et informations commerciales ;

  • l’amélioration et la personnalisation des services proposés au Client ; et

  • le respect des obligations légales et réglementaires.

Elles sont destinées au Prestataire ainsi qu’à ses éventuels prestataires externes. 

11.2. Durée de conservation des Données Personnelles

Le Prestataire conservera les Données Personnelles qu’elle traite exactes et, le cas échéant, à jour. En outre, le Prestataire conservera uniquement les Données Personnelles pendant la durée nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

 

11.3. Droit des personnes concernées sur les données collectées 

Conformément à la réglementation applicable en matière de données à caractère personnel, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, d’effacement et de portabilité de ses données. 

Le Client peut l’exercer en adressant sa demande par courrier en écrivant à l’adresse du siège social du Prestataire.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie recto-verso d’un titre d’identité portant signature du Client et précisant nom, prénom et adresse de réponse du demandeur.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai d’un mois suivant la réception de la demande.

Le Client peut communiquer au Prestataire des directives particulières dans lesquelles il définit la manière dont il entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément à la Loi Informatique et Libertés.

 

11.4. Mesures de sécurité 

Le Prestataire s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles de son Client conformément à la Loi Informatique et Libertés, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. 

En cas de violation des Données Personnelles, le Prestataire notifie la violation en question à la CNIL dans les meilleurs délais. Si la violation des Données Personnelles est susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés d’un Client, le Prestataire informe dans les meilleurs délais la personne concernée de la violation des données personnelles.

 

11.5. Mise à jour de la politique de données personnelles

Le Prestataire est susceptible de modifier à tout moment la politique de Données Personnelles. 

Si le Prestataire souhaite utiliser les Données Personnelles du Client d’une manière différente de celle stipulée dans la politique de Données Personnelles en vigueur au moment de la collecte, ces modifications seront publiées dans une nouvelle version de la présente politique de Données Personnelles.

 

Article 12 : Référencement et droit de diffusion 

Le Client accepte que le Prestataire puisse faire figurer parmi ses références la Prestation accomplie pour son compte. A ce titre, le Prestataire pourra librement faire figurer le nom du Client et le cas échéant, son logo, sur une liste de références.

La diffusion de ces références pourra se faire par voie de communiqués de presse, d’annonces, de publicités ou de toute autre communication à caractère technique, commercial ou promotionnel relative à la Prestation, et cela dans tout type de media (internet, télévision, radio, presse écrite, salon professionnel ou grand public, etc… et ce, sans que cette liste soit limitative), sur tout type de support (support imprimé ou numérique, brochures, film, vidéo, etc … et ce, sans que cette liste soit limitative), dans toutes les langues et dans tous les pays, y compris en utilisant ou en combinant tout ou partie des données ou images collectées (sauf information préalablement désignée par le Client comme étant confidentielle).

En cas de refus de la part du Client, ce dernier doit adresser un courrier recommandé avec accusé de réception au Prestataire motivant son refus de diffusion.

 

Article 13 : Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux articles L 611-1 à L 611-3 et R 612-1 à R 616-2 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel, dès lors que le litige lié à la consommation n’a pu être réglé aimablement et directement avec le professionnel.

A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation de la consommation désignée par le professionnel est :

 

 

L'Association AMIDIF qui peut être saisie :

 

Article 14 : Droit applicable

Tous les litiges relatifs au contenu, à l’interprétation, à la validité ou à l’exécution des présentes Conditions Générales et qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive des tribunaux relevant de la ville du siège social du Prestataire, à savoir le Tribunal de Commerce de Créteil, quel que soit le siège ou la résidence du Client.

Les présentes Conditions Générales sont soumises pour leur interprétation et leur exécution à la loi française. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

Article 15 : Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

 

Article 16 : Acceptation du Client

Les présentes Conditions Générales sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire qui seront inopposables au Prestataire, même s’il en a eu connaissance.